Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)

anciennement Comité d'Hygiène, de Sécurité  et de Conditions de Travail (CHSCT)

Ville - CCAS - La Roche-sur-Yon Agglomération et CIAS

2024

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 5 juillet

Ordre du jour :

1. Validation du compte-rendu de la F3SCT du 29 mars 2024 (Vote)

2. Retour sur les aménagements réalisés sur l'annexe du CMS rue Paul Doumer (Information)

3. Rapport Annuel 2023 sur la Santé, Sécurité et Condition de Travail (Information)

4. L'absentéisme en 2023 sur la Ville, l'Agglomération et le CCAS de La Roche-sur-Yon (Information)

5. Bilan d'activité Santé au travail 2023 (Information)

6. Bilan d'activité FOCSIE (Information)

7. Présentation de plusieurs plans d'actions 1 actualisations liés à différents documents uniques d'évaluation
   des risques professionnels (Information)

8. Mise en place d'un accompagnement auprès des agents du service piscines patinoire (Information)

9. Retour sur l'intervention du service prévention et santé au travail au sein des médiathèques (Information)

10. Questions diverses.

Vendredi 29 mars

Ordre du jour :

1. Validation du compte-rendu de la F3SCT du 6 octobre 2023 (Vote)

2. Refonte du réseau des assistants de prévention (Vote)

3. Bilan de la démarche FNP au sein des EHPAD de La Roche-sur-Yon (Information)

4. Silice et santé au travail (Information)

5. Aménagement de l'atelier parking des Halles (Information)

6. Prévention des violences sexistes et sexuelles: Appel à projets du FNP de la CNRACL (Vote)

7. Retour sur la visite des membres de la F3SCT dans les locaux du SNV (Information)

8. Questions diverses.

CR F3SCT du 29 mars

2023

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 6 octobre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la F3SCT du 07 juillet 2023 (Vote)

2. Actualisation du plan d'actions RPS (Information)

3. Document Unique de prévention des risques professionnels - Etat des lieux et programmation 2024
   (Information)

4. Entretiens de seconde partie carrière - Bilan 2023 (Information)

5. Etude ergonomique au sein des restaurations scolaires (Information)

6. Covid et gestes barrières (Information)

7. Retour sur la gestion des services pendant les périodes de fortes chaleurs (Information)

8. Questions diverses.

Vendredi 7 juillet

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la F3SCT du 31 mars 2023 (Vote)

2. Contrats Locaux d'Amélioration des Conditions de Travail dans les EPHAD (Vote)

3. Gestion des périodes de fortes chaleurs (Information)

4. Bilan d'activité FOCSIE (Information)

5. Appel à projet du Fonds national de prévention des risques (FNP) - Vote

6. Retour sur la visite de l'extension du Centre municipal de santé rue Paul Doumer (Information)

7. L'absentéisme en 2022 sur la Ville, l'Agglomération et le CCAS de La Roche-sur-Yon (Information)

8. Questions diverses

Vendredi 31 mars

Ordre du jour :

1. Adoption du règlement intérieur de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (Vote des membres de la F3SCT)

2. Adoption du procès-verbal du CHSCT du 4 octobre 2022 (Vote des membres de la F3SCT)

3. Présentation du dispositif de formation des membres de la F3SCT

4. Bilan d’activité 2022 du service de santé travail

5. Présentation du rapport annuel santé, sécurité et conditions de travail (RASSCT) 2022

6. Convention FIPHFP - Présentation du bilan 1ère année

7. Compte rendu de la visite du nouveau musée

8. Questions diverses

2022

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 4 octobre

Ordre du jour :

1. Point d'étape sur l'évaluation du risque RADON au sein des bâtiments de travail et ERP concernés

2. Actualisation de la charte de la mobilité pour raison médicale

3. Présentation de la politique de déploiement des défibrillateurs au sein de la collectivité

4. Gestion de la canicule au sein des services de la Ville, de l'Agglomération er du CCAS de La Roche-sur-Yon

5. Questions diverses.

Mardi 5 juillet

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 22 mars 2022

2. Gestion de la canicule - situation des médiathèques

3. Rapport Annuel 2021 sur la Santé Sécurité et Conditions de Travail

4. Rapport d'activité du service de santé au travail pour l'année 2021

5. Présentation du bilan de l'absentéisme au titre de 2021

6. Présentation du document unique de la piscine patinoire

7. EHPAD Boutelier - Retour de la visite du 24 mai 2022

8. Questions diverses.

Mardi 22 mars

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 19 octobre 2021

2. Gestion de la crise COVID-19

3. Déploiement de nouvelles prestations en direction des agents: Assistance sociale et Soutien psychologique

4. Mise en oeuvre du plan d'action RPS - Point d'étape

5. Bilan étape AT/MP 2021

6. Plan de formation interne prévention et sécurité 2022

7. Retour visites CHSCT - Programmations 2022

8. Questions diverses.

2021

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 19 octobre

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus du CHSCT du 1er juillet 2021 et du 9 septembre 2021

2. Présentation de la nouvelle convention FIPHFP

3. Présentation du projet expérimental de réveil musculaire au sein de multi accueils tests

4. Présentation du projèt « zéro plastique» mené par la direction éducation

5. Point étape sur le marèhé équipements de protection individuelle et vêtements de travail

6. Evaluation du risque RADON au sein des bâtiments de travail et ERP concernés

7. Mise en place de la formation conduites addictives

8. Questions diverses.

Jeudi 9 septembre

Ordre du jour :

1. La gestion de la crise sanitaire

2. Questions diverses

Jeudi 1er juillet

Ordre du jour :

1. Point étape sur la gestion de la crise COVID-19

2. Rapport Annuel 2020 sur la Santé Sécurité et Conditions de Travail

3. Bilan intermédiaire 2021 - Accidents de travail et maladies professionnelles

4. Rapport d'activité du service de santé au travail pour l'année 2020

5. Présentation du bilan de l'absentéisme au titre de 2020

6. Présentation de la fiche espaces locaux d'entretien

7. Présentation du document unique de la direction Petite Enfance

8. Questions diverses

Mercredi 17 février

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus des CHSCT du 10 septembre et du 5 novembre 2020

2. Point étape sur la gestion de la crise COVID-19

3. Point étape sur la mise en œuvre du plan d’action RPS

4. Présentation du document unique des directions du pôle développement, aménagement et planification

5. Présentation des futurs marchés équipements de protection individuelle, vêtements de travail et produits d’entretien

6. Présentation d’un dossier de demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention

7. Retour sur les visites du CHSCT

8. Questions diverses

2020

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi 5 novembre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 19 juin 2020

2. Gestion de la crise COVID-19

3. Questions diverses

Jeudi 10 septembre

Ordre du jour :

1. Point étape sur la gestion de la crise COVID-19

2. Questions diverses.

Vendredi 19 juin

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 16 décembre 2019

2. Point étape sur la gestion de la crise COVID-19

3. Rapport Annuel 2019 sur la Santé Sécurité et Conditions de Travail

4. Rapport d'activité du service de gestion préventive du personnel pour l'année 2019

5. Présentation du bilan de l'absentéisme au titre de 2019

6. Présentation d'un appel à candidatures CLACT auprès de l'ARS

7. Informations sur les dispositifs de prévoyance et complémentaire santé

8. Questions diverses

Mercredi 29 avril CHSCT extraordinaire

Ordre du jour :

1. Fonctionnement de la collectivité dans le cadre de la crise sanitaire Covid 19 pendant la période de confinement

2. Conditions de reprise d'activités des services à compter du 11 mai

3. Questions diverses

Mardi 14 avril CHSCT extraordinaire

Ordre du jour :

1. Fonctionnement de la collectivité dans le cadre de la crise sanitaire Covid 19

2. Questions diverses

2019

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi 16 décembre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 27 septembre 2019

2. Point étape - Plan d'actions RPS

3. Point étape - Bilan intermédiaire AT/MP (période janvier à octobre 2019)

4. Point information projet formations PRAP 2S dans les 5 EHPAD

5. Retour sur les visites du CHSCT au sein des bâtiments Ville/Agglomération

6. Questions diverses

Vendredi 27 septembre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 5 juillet 2019

2. Prise en compte du risque alcool! stupéfiant au sein de la collectivité

3. Présentation du projet d'évaluation du risque TMS dans les muti accueils et haltes garderies

4. Point étape sur la prise en compte du risque attentat au sein de la collectivité

5. Présentation de la politique « 0 phyto » menée par les services nature en ville et propreté urbaine

6. Analyse de poste du métier de maître d'hôtel service Événementiel/Relations publiques

7. Questions diverses

Vendredi 5 juillet

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du CHSCT du 18 mars 2019

2. L'absentéisme au sein de la Ville, du CCAS et de l'Agglomération de La Roche sur Yon

3. Rapport d'activité de la médecine préventive

4. Rapport Annuel de Santé, Sécurité et Conditions de Travail

5. Point étape de l'accidentologie en 2019

6. Présentation du plan d'actions RPS

7. Retour sur les visites du CHSCT au sein des bâtiments Ville/Agglomération

8. Questions diverses:

• Information relative à la demande de renouvellement des habilitations INRS des formations PRAP et SST

Lundi 18 mars

Ordre du jour :

1. Validation du règlement intérieur du CHSCT

2. Approbation des comptes rendus du CHSCT Ville du 16 novembre 2018 et du CHSCT Agglomération du 26 novembre 2018

3. Présentation de la plateforme Pléïade (dématérialisation des convocations ... )

4. Présentation des formations obligatoires des membres du CHSCT

5. Réactualisation du document unique et amélioration des systèmes d'aspiration pour les ateliers menuiserie et serrurerie - Présentation projet

6. Projet de mise en place des formations PRAP 2S au sein des 5 EHPAD - Point d'étape

7. Retour sur les visites du CHSCT au sein des bâtiments Ville/Agglomération

8. Questions diverses

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus