Comité Technique  (CT)

Ville et CCAS

2018

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 19 octobre

Ordre du Jour :

- Approbation du compte-rendu du 29 juin 2018

- Réorganisation de la Direction Éducation

- DA3S Demande de Subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL

- Mise en Place du Télétravail

- Filière Culturelle, Modification du Régime Indemnitaire

-Bilan de la Mise en Place du RIFSEEP

- Questions Diverses

Vendredi 29 juin

Ordre du Jour :

- Approbation du compte-rendu du 16 mars 2018

- Réorganisation de la Direction des Sports et de la Jeunesse

- Modalités de gestion du CLIC / MAlA

- Direction Éducation : Modalités d'accueil des enfants le mercredi au sein des écoles maternelles

- Présentation du bilan social 2017

- Questions Diverses

Vendredi 18 mai

Ordre du Jour :

- Présentation du Plan de Formation 2018/2019

- Fusion de la Direction des Relations Citoyens et Animation des quartier et Jeunesse

- Réorganisation de la Direction Environnement, Développement Durable et Paysages

- Questions Diverses : Dans le cadre de la mise en oeuvre du RI, il devait être procédé à une évaluation du dispositif au maximum 18 mois après sa mise en oeuvre, La CGT souhaiterai avoir ce retour.

Vendredi 16 mars

Ordre du Jour :

- Approbation du CR du 15 décembre

- Bilan de la Mise en Oeuvre du Schéma de Mutualisation

- Réorganisation de la Direction des Bâtiments

- Réorganisation du Service Gestion du Domaine Public et Stationnement - Gestion Centralisé des Parkings de la Direction des Espaces Publics

- Réorganisation de la direction Développement Économique, Commerce, Emploi et Formation

- Réorganisation de la Direction Communication

- Fusion des Directions Relations Citoyens et Animation des Quartiers et Jeunesse

- Évolution des Règles Internes de Progression de Carrière

- Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines

- Questions Diverses

2017

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 15 décembre

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 29 septembre

 - Temps de Travail Annuel

 - Service Maintenance et Sécurité ERP de la Direction Bâtiments : Aménagement du temps de travail

 - Réorganisation de la Direction Environnement Développement Durable et Paysage

 - Réorganisation du Service Réglementation Droits de Places et Budget

 - Questions diverses.

Vendredi 29 septembre

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 16 juin

 - Réorganisation de la Direction Relations Citoyens

 - Évolution du profil de poste de Cat B au sein de la Direction Éducation

 - Questions diverses.

Vendredi 16 juin

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 7 mars

 - Bilan Formation 2016

 - Médiathèques : changement d'horaires été 2017

 - Réorganisation du Service Propreté Urbaine

 - Réorganisation de la Direction Bâtiments

 - Réorganisation de la Direction Développement et Animation des Quartiers

 - Réorganisation de la Direction de La Communication

 - Questions diverses. 

Mardi 7 mars

Ordre du Jour :

 - Approbation des Compte Rendu du CT du 30 septembre, du 2 et 6 décembre 2016

 - Dispositif d'Indemnisation des Trajets Domicile-Travail effectués en vélo par les Agents de Mairie, CCAS et de l'Agglomération.

 - Ouverture du Centre Médical de Santé.

 - Réorganisation du Service Gestion du Domaine Public  et Stationnement.

 - Réorganisation du Service Voirie, Déplacements, Éclairage.

 - Modifications des Horaires de travail des Vétérinaires Place Napoléon.

 - Modification des Règles Internes de Progression de Carrière.

 - Refonte du Régime Indemnitaire.

 - Questions Diverses.

2016

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

L’intersyndicale CGT, FO et SUD a donc boycotté le Comité Technique du Vendredi 2 décembre. Le quorum n'étant pas atteint, le CT a été annulé et reporté le mardi 6 décembre.

Ordre du Jour :

 - Projet d'organisation du CYEL

 - Temps de travail 2017

 - Convention Collectivité/COSeL et Collectivité/CNAS

 - Dispositif d'Accès à l'Emploi Titulaire

 - Point sur la Refonte du Régime Indemnitaire

 - Modification du Règlement Astreinte

 - Questions diverses.

Déclaration de l'intersyndicale

CR CT 2 décembre

CR CT 6 décembre

Mercredi 29 juin

Ordre du Jour :

 - Approbation du Compte Rendu du CT du 1er avril 2016

 - Évolution du Planning de Temps de Travail des Responsables de Site Périscolaire

 - Rapport sur l'État de la Collectivité au 31 déc. 2015

 - Questions Diverses : Astreinte et mise en vigueur des textes (La CGT)

Jeudi 12 mai

Ordre du Jour :

- Protocole d'accord portant sur l'exercice du droit syndical

- Fermeture du Chalet "les Genévriers"

- Transfert de certains personnels communaux vers l'Agglo

- Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la fourrière
- Réorganisation de la Direction Développement Social, Animations des Quartiers

- Réorganisation de la Direction Relations Citoyens

- Réorganisation des Directions du Pôle Espaces Publics/Équipements (Patrimoine, Bâtiments publics - Espaces Publics - Environnement, Développement durable, paysages - centre Technique Municipal)

- Questions diverses.

Vendredi 1 avril

- Approbation CR du 16 octobre et 4 décembre 2015.

- Charte d'Utilisation des Moyens Informatiques  et de communication.

- Transfert de certains Personnels vers la Communauté d'Agglo.

- Modification  des horaires d'ouverture Point Halte Garderie Coteau et Maison Petite Enfance.

- Réorganisation des règles Internes de Progression de Carrière.

- Réorganisation des Directions du Pôle Services à la Population ( Éducation, Action Sociale Santé Solidarité, Affaires Culturelles, Sports Jeunesse).

- Réorganisation des Directions du Pôle Gestion Ressources (Finances Commande Publique, Affaires juridiques Assemblées, Suivi de Gestion Évaluation).

- Réorganisation des Directions du Pôle Développement Aménagement Planification (Aménagement Urbanisme Planification, Développement économique Commerce Emploi  Formation, Transport et Déplacements Durables, Habitat et Hébergement, Mission Stratégique et Prospective Territoriale).

- Questions Diverses.

COMMUNIQUÉ CGT - CFDT aux comités techniques Agglo du 24 mars et Ville du 1er avril 2016 [lire la suite]

2015

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 4 décembre

- Schéma de Mutualisation

- Nouvelle Organigramme de la collectivité

- Plan de Formation 2016 - 2017

- Temps de Travail Annuel 2016

- Modifications de la Délibération Relative aux IHTS

- Délibération Relative aux Agents Recenseurs

- Internalisation de l'Atelier et Chantier d'Insertion Peinture Bâtiment d'Adéquation au Sein du Service Insertion par l'Activité Économique de la Ville

- Questions Diverses

Vendredi 16 octobre

- Approbation du CR du CT du 19 juin 2015

- Taux de promotion

- Réorganisation de la Direction Ressources Humaines

- Réorganisation du Service Achats

- Réorganisation de la Direction de la Communication

- Réorganisation de la Direction des Systèmes d'Information

- Réorganisation de la Direction de l'Education

- Questions diverses : Dons de Jours de Repos, Modification de l'avenant N°4, Modification de l'avenant N°4.

Vendredi 19 juin

- Convention de Mutualisation Ville/Agglomération

- Schéma de Mutualisation

- Régime Indemnitaire

- Pérennisation de l'Entretien professionnel

- Réorganisation de l'Organigramme du Service Population

- Réorganisation de la Direction Technique Bâtiments

- Questions Diverses

Jeudi 26 février

- Projet de Direction Communication

- Transformation du poste d’Adjoint d’Animation en poste d’Animateur Chargé de Développement au sein du 14 Bis

- Nouvelles modalités d'organisation du Service Portage des Repas à Domicile

- Tranquillité Publique et Police Municipale

- Suivi Administratif et Remplacement de Agents des Écoles

- CMR Modification Temps de Travail des chauffeurs - Optimisation des Missions du Service Environnement

- Avenant 4 à la Convention de Mutualisation

- CET Indemnisation et/ou prise en compte au titre de la RAFP

- Questions Diverses.

Mardi 3 février

- Approbation du compte-rendu du CTP du 9 octobre 2014
- Approbation du règlement intérieur du Comité Technique
- Centre Technique Municipal :  Projet de Service Bâtiment,  Astreinte Froid-Electroménager à la semaine, PHB : requalification de la ligne hiérarchique,  Réaffectation de la Mission TAG, Réaffectation de la mission SIR Voirie.
- Taux de promotion 2015
- Temps de Travail annuel 2015
- Transformation du poste d’adjoint d’animation en poste d’animateur chargé de développement au sein du 14 Bis
- Projet de direction Communication
- Convention de Mutualisation
- Questions diverses : Posées par la CGT

  1 - Demande d'évolution du dispositif Compte Épargne Temps Indemnisation et/ou prise en compte au titre de la Retraite Additionnelle FP.

    2 - Décaler la demande en février pour le justificatif de labellisation des mutuelles santé.

     3 - Police Municipal - Information sur les effectifs ? Dossier en CT ?

CT 3 février

Intervention CGT

2014

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi 9 octobre

- Réorganisation eau et assainissement mutualisé

- Bilan Social 2013

- Plan de Formation

- Pôle Administratif du Conservatoire

- Questions Diverses

Mercredi 5 février

- Avenant aux conventions de mutualisation

- Direction Éducation, Inadéquation Grade/Poste

- Réorganisation de la Direction de la Commande Publique

- Nouveaux plannings du service soins à l'EHPAD de la Vignes aux Roses

- Nouveaux plannings et Nouvelle Réorganisation de l'unité du Hameau à l'EHPAD  de St André d'Ornay

- Délégation de Service Public par voie de concession pour la construction et l'exploitation d'un réseau de chaleur ayant recours à des énergies renouvelables.

2013

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 4 décembre

- Temps de Travail Annuel

- Taux de Promotion au Titre de l'Année 2014

- Bilan des IGP (Inadéquation Grade Poste)

- Astreintes

- Délégation de Service Public par Voie d'Affermage pour la Gestion du Centre d'Exposition des Oudairies et de l'Espace "Rencontres"du Bourg-sous-la-Roche

- Questions Diverses :

   Créations de Poste dans les EHPAD : dossier présenté au prochain

   CTP   en 2014

a - CTP  4 décembre

b - CTP  4 décembre

Intervention CGT

Mercredi 6 novembre

- Régime Indemnitaire Complémentaire

- Questions Diverses

CTP  6 novembre

Intervention CGT

Mercredi 11 septembre

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Prévoyance.

- Questions Diverses.

CTP 11 septembre

Jeudi 4 juillet

- Projet de service Propreté Hygiène de Bâtiments.

- Réorganisation de la Direction Éducation - Mise en oeuvre de la Réforme des Rythmes Scolaires Rentrée 2013.

- Présentation des Nouveaux Plannings de la Résidence Tapon.

- Réorganisation du Service des Soins de la Résidence Boutelier.

- Délégation de service public par voie de concession de services pour la gestion d'une fourrière automobile.

- Questions Diverses.

CTP 4 juillet

Mardi 4 juin  ANNULÉ  reporté au Mardi 11 juin

- Résorption de la Précarité et rapport recensement agents éligibles.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Santé.

- Organisation du Service Espaces Verts.

- Création d'un Service Hygiène et Santé Direction Usages des Espaces Publics.

- Questions Diverses.

CTP 11 juin

Intervention Intersyndicale

Intervention Intersyndicale

4 juin

Vendredi 29 mars

- Réorganisation de la Direction Générale  des Services.

- Nouvelle Organisation de la Direction des Systèmes d'information.

- Questions Diverses.

CTP 29 mars

Mercredi  30  janvier

- Avenant aux Conventions de Mutualisation.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Santé.

   > pour le Risque Prévoyance.

- Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines.

- Réorganisation de la Direction Patrimoine VRD.

- Réorganisation de la DISI.

- Réorganisation de la DGDAT.

- Questions Diverses.

CTP 30 janvier

2012

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 12 décembre

- Temps de Travail  annuel  2013.

- Taux  de Promotion au titre de l'Année 2013.

- Projet de service Population/Accueil/Standard.

- Projet de la Direction des Finances.

- Réorganisation de la Direction Générale.

- Réorganisation de la Mission Accueil des Services Urbains.

- Réorganisation de la Direction Technique Bâtiments.

- Astreintes.

- Questions Diverses.

CTP 12 décembre

Intervention Cgt au CTP

Communiqué Cgt sur CHS

Jeudi 13 septembre

- Modification des Indicateurs Locaux.

- Mise en place de l'ATT au Service Moyens Généraux au CTM.

- Questions Diverses.

CTP 13 septembre

Jeudi 31 mai

- Plan de Formation.

- Bilan Social.

- Temps de Travail des Techniciens.

- Réorganisation de la Direction Générale.

- Ajustement de l'organigramme de la DGSU.

- Astreintes.

- Délégation de service public......construction et exploitation d'un réseau de chaleur.....

- Questions Diverses.

CTP  (a) 31 mai

CTP  (b) 31 mai

Jeudi 15 mars

- Nouvelle organisation du Service Espaces Verts.

- Nouvelle organisation de la Médecine du Travail.

- Projet de Direction des Systèmes d'Information.

- Questions Diverses.

  CTP  15 mars

Jeudi 2 février

- Nouvelle organisation du Cabinet

- Convention de mutualisation Ville-Agglo et Agglo-Ville

- Questions Diverses.

  CTP 2 février