Comité Technique (CT)

La Roche-sur-Yon Agglomération

2018

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi 15 octobre

Ordre du Jour :

- Approbation du compte-rendu du 25 juin 2018

- Réorganisation de la Direction Éducation

- DA3S Demande de Subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL

- Mise en Place du Télétravail

- Filière Culturelle, Modification du Régime Indemnitaire

-Bilan de la Mise en Place du RIFSEEP

- Questions Diverses

Mercredi 19 septembre

Ordre du Jour :

- Présentation à l'appel à Projets Beautour

- Questions Diverses

Lundi 25 juin

Ordre du Jour :

- Approbation du compte-rendu du 26 mars 2018

- Réorganisation de la Direction des Sports et de la Jeunesse

- Modalités de gestion du CLIC / MAlA

- Direction Petite enfance: Modification des horaires d'accueil des haltes garderies et de la confection des repas au sein du Multi accueil Ramon

- Direction Éducation: Modalités d'accueil des enfants le mercredi au sein des écoles maternelles

- Fonctionnement de la Médiathèque Félix Leclerc

- Présentation du bilan social 2017

- Questions Diverses

Jeudi 24 mai

Ordre du Jour :

- Présentation du Plan de Formation 2018/2019

- Fusion de la Direction des Relations Citoyens et Animation des quartier et Jeunesse

- Modification des Missions de la Médiathèque Félix Leclerc

- Réorganisation de la Direction Environnement, Développement Durable et Paysages

- Questions Diverses : Dans le cadre de la mise en oeuvre du RI, il devait être procédé à une évaluation du dispositif au maximum 18 mois après sa mise en oeuvre, La CGT souhaiterai avoir ce retour.

Lundi 26 mars

Ordre du Jour :

- Approbation du CR du 12 décembre 2017

- Bilan de la Mise en Oeuvre du Schéma de Mutualisation

- Réorganisation de la Direction des Bâtiments

- Réorganisation de la direction Développement Économique, Commerce, Emploi et Formation

- Impact des Travaux au Sein de l'Espace Arago sue la Gestion du Personnel.

- Fusion des Directions Relations Citoyens et Animation des Quartiers et Jeunesse

- Réorganisation de la Direction Communication

- Modification des Conditions de Versement de la Prime Annuelle

- Évolution des Règles Internes de Progression de Carrière

- Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines

- Questions Diverses

2017

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 12 décembre

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 5 octobre

 - Temps de Travail Annuel 2018

 - Service Maintenance et Sécurité ERP de la Direction Bâtiments : Aménagement du temps de travail

 - Réorganisation de la Direction Environnement Développement Durable et Paysage

 - Réorganisation du Service Réglementation Droits de Places et Budget

 - Réorganisation  du Multi accueil de Bacqu'à Sable

 - Modification de Horaires des Médiathèques

 - Questions diverses.

Jeudi 5 octobre

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 14 juin

 - Réorganisation de la Direction Relations Citoyens

 - Direction de La Petite Enfance

 -  Évolution du profil de poste de Cat B au sein de la Direction Éducation

 - Cabinet / Direction de La Communication : Modification de l'Organigramme

 - Questions diverses. 

Mercredi 14 juin

Ordre du Jour :

 - Approbation du CR du 7 mars

 - Bilan Formation 2016

 - Médiathèques : changement d'horaires été 2017

 - Réorganisation du Service Propreté Urbaine

 - Réorganisation de la Direction Bâtiments

 - Réorganisation de la Direction Développement et Animation des Quartiers

 - Réorganisation de la Direction de La Communication

 - Questions diverses. 

Jeudi 9 mars

Ordre du Jour :

 - Approbation des Compte Rendu du CT du 15 décembre 2016

 - Dispositif d'Indemnisation des Trajets Domicile-Travail effectués en vélo par les Agents de Mairie, CCAS et de l'Agglomération.

 - Ouverture du Centre Médical de Santé.

 - Réorganisation du Service Gestion du Domaine Public  et Stationnement.

 - Réorganisation du Service Voirie, Déplacements, Éclairage.

 - Modifications des Horaires de travail des Vétérinaires Place Napoléon.

 - Modification des Règles Internes de Progression de Carrière.

 - Refonte du Régime Indemnitaire.

 - Questions Diverses.

2016

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi 15 décembre

Ordre du Jour :

 - Approbation CR du CT du 13 octobre 2016

 - Projet d'organisation du CYEL

 - Réorganisation de la Médiathèque

 - Présentation du Fonctionnement du Multi -accueil de La Farandole

 - Temps de travail 2017

 - Convention Collectivité/COSeL et Collectivité/CNAS

 - Dispositif d'Accès à l'Emploi Titulaire

 - Point sur la Refonte du Régime Indemnitaire

 - Modification du Règlement Astreinte

 - Questions diverses. 

Déclaration de l'intersyndicale

Jeudi 30 juin

Ordre du Jour :

 - Approbation du Compte Rendu du CT du 24 mars 2016

 - Rapport sur l'État de la Collectivité au 31 déc. 2015

 - Questions Diverses

Mardi 17 mai

Ordre du Jour :

- Protocole d'accord portant sur l'exercice du droit syndical

- Transfert de certains personnels communaux vers l'Agglo

- Médiathèques : Changement d'horaires été 2016
- Réorganisation de la Direction Développement Social, Animations des Quartiers

- Réorganisation de la Direction Relations Citoyens

- Réorganisation des Directions du Pôle Espaces Publics/Équipements (Patrimoine, Bâtiments publics - Espaces Publics - Environnement, Développement durable, paysages - centre Technique Municipal)

- Questions diverses.

Jeudi 24 mars

- Approbation CR du 6 octobre 2015.

- Charte d'Utilisation des Moyens Informatiques  et de communication.

- Transfert de certains Personnels vers la Communauté d'Agglo.

- Modification  des horaires d'ouverture Point Halte Garderie Coteau et Maison Petite Enfance.

- Réorganisation des règles Internes de Progression de Carrière.

- Réorganisation des Directions du Pôle Services à la Population ( Éducation, Action Sociale Santé Solidarité, Affaires Culturelles, Sports Jeunesse).

- Réorganisation des Directions du Pôle Gestion Ressources (Finances Commande Publique, Affaires juridiques Assemblées, Suivi de Gestion Évaluation).

- Réorganisation des Directions du Pôle Développement Aménagement Planification (Aménagement Urbanisme Planification, Développement économique Commerce Emploi  Formation, Transport et Déplacements Durables, Habitat et Hébergement, Mission Stratégique et Prospective Territoriale).

- Questions Diverses.

COMMUNIQUÉ CGT - CFDT aux comités techniques Agglo du 24 mars et Ville du 1er avril 2016 [lire la suite]

2015

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi 26 novembre

- Schéma de Mutualisation

- Nouvelle Organigramme

- Délégation de Service Public : Gestion de la Pépinière d'Entreprise

- Plan de Formation 2016 - 2017

- Temps de Travail Annuel 2016

- Mise en Oeuvre du RIFSEEP pour les Administrateurs

- Modifications de la Délibération Relative aux IHTS

- Questions Diverses

CR CT Agglo 26 novembre

Communiqué CGT - CFDT

Mardi 6 octobre

- Approbation du CR du CT du 18 juin 2015

- Taux de promotion

- Réorganisation du service Habitat - Politique Gens du Voyage

- Réorganisation de la Direction de la Communication

- Réorganisation de la Direction des Systèmes d'Information

- Temps de Travail des Agents du PLIE

- Questions diverses : Dons de Jours de Repos, Modification de l'avenant N°5, Modification de l'avenant N°4.

Jeudi 18 juin

- Convention de Mutualisation Agglomération/Ville

- Schéma de Mutualisation

- Régime Indemnitaire

- Pérennisation de l'Entretien professionnel

- Choix du mode de Gestion de L'Exploitation du réseau de Transport Urbain de la Roche/Yon Agglomération

- Questions Diverses

Jeudi 13 mars

- Développement d'un volet Biodiversité - Paysage au sein du Service Préservation de l'Environnement Mutualisé 

- Avenant 4 à la Convention de Mutualisation Agglo/Ville

- Modification de l'Utilisation des Droits Acquis au titre du Compte Épargne Temps ( CET)

- Création d'un Service Intercommunal d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme

- Questions Diverses.

Jeudi  29 janvier

- Adoption du CR du CTP du 26 septembre 2014

- Adoption du Règlement Intérieur du Comité Technique

- Régime Indemnitaire Administrateur

- Convention de Mutualisation

- Temps de Travail Annuel 2015

- Taux de promotion 2015

- MAIA

- Intégration du Personnel MDE en charge des parcours PLIE

- Projet de Direction de la Communication

- Bilan de la Réorganisation des Horaires d'Ouverture de l' Accueil et ATT de l'Office de Tourisme

- Questions Diverses

2014

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi  26 septembre

- Réorganisation eau et assainissement mutualisé

- Bilan Social 2013

- Plan de Formation

- Questions Diverses

Jeudi 18 février

- Organisation du Multi - accueil de la Vallée Verte

- Convention de Mutualisation

- Réorganisation du Service des Transports

- Réorganisation de la Médiathèque

- Question Diverses

2013

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 13 décembre

- Organisation du Temps de Travail Annuel 2014.

- Taux de Promotion au Titre de l'Année 2014.

- Modification des horaires de l'Office du Tourisme et annualisation du temps de travail.

- Questions Diverses.

CR CTP Agglo 13 décembre

Intervention CGT

Vendredi  22 novembre

- Régime Indemnitaire complémentaire

- Questions Diverses.

CR CTP Agglo 22novembre

Intervention CGT

Mercredi 18 septembre

- Mise en place d'une Astreinte au sein des Services de l'Agglomération.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Prévoyance (Validation de la Procédure, Choix du Prestataire et Détermination du montant de la Participation).

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 18 sept.

Note

Vendredi  21 juin

- Multi accueil Abricadabra à La Chaize-le-Vicomte.

- Multi accueil Petipatapon aux Clouzeaux.

- Planning des agents de la Piscine de St Florent des Bois.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Santé.

- Programme pluriannuel de Résorption de l'Emploi Précaire + rapport de Recensement des agents éligibles.

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 21 juin

CR CTPAgglo 21 juin

Intervent° Intersyndicale

Mardi  2 avril

- Harmonisation du Régime Indemnitaire des Agents de Catégorie C

- Réorganisation du Service Habitat.

- Bilan et ajustements du Projet de Service ATT Médiathèques

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 2 avril

Mercredi 6 février

- Modification des Plannings du Multi accueil des Oursons.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Santé.

- Participation  de l'Employeur à la Protection Sociale Complémentaire

   > pour le Risque Prévoyance.

- Réorganisation du Pôle "Environnement et Cadre de Vie".

- Avenant aux Conventions de Mutualisation.

- Réorganisation du Pôle "Aménagement et Habitat".

2012

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi  3 décembre

- Taux de promotion au titre de l'année 2013.

- Création de la Société Publique Locale Pays de Loire Environnement et Biodiversité (Beautour - Maison des Libellules).

- Avenant à la Convention de Mutualisation.

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 3 décembre

Intervention Cgt

Jeudi 11 octobre

- Indicateur locaux..

- Temps de travail Annuel 2013.

-  Modification du Planning des Cuisinières du Multi-accueil Bacqu'à Sable

- Modification des Plannings des agents du Multi-accueil  de Val des P'tits loups de Venansault.

- Création d'un guichet unique Petite Enfance.

- Modification des plannings des MNS du Complexe Arago.

- Présentation de l'organigramme du Service Équipements Sportifs et mise en oeuvre de la Piscine de Saint Florent des Bois.

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 11 octobre

Vendredi  8 juin

- Plan de Formation.

- Bilan Social 2011.

- Évolution de la Cellule d'Opération Aménagement/Construction.

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 8 juin

Mardi  31 janvier

- Modification des Plannings du Multi-accueil de la Ferrière (Chapi-Chapo)

- Réorganisation du lieu d'Accueil Enfants-Parents de La Ronde.

- Gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage.

- Convention de Mutualisation Agglo/Vile et Ville/Agglo.

- Adoption du Protocole d'Accord ATT.

- Questions Diverses.

CR CTPAgglo 31 janvier