Comité d'Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail (CHSCT)

Ville et CCAS

2017

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 24 mars

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 7 octobre 2016

- Information sur le changement du secrétaire du CHSCT

- Modification du Règlement Intérieur du CHSCT

- Retour sur les Visites du CHSCT au sein des Bâtiments Ville/Agglomération

- Présentation de l'Évaluation des Risques Professionnelles au sein du Service Nature en Ville

- Présentation de l'Évaluation des Risques Professionnelles au sein du Centre  Municipal  de Restauration (CMR)

- Présentation du Rapport Annuel de la Médecine du Travail

- Questions diverses

2016

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 7 octobre

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 10 juin 2016

- Prévention des risques psycho-sociaux

- Point sur les AT ATT MP 2016

- Présentation et validation du Bilan des AT ATT MP 2016

- Point sur le dossier du marché des vêtements du travail et EPI

- Questions diverses

Vendredi 10 juin

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 21 mars 2016

- Charte de la mobilité pour raison médicale

- Point d'information sur les vaccinations

- Utilisation de la cigarette électronique sur le lieu de travail

- Questions diverses

Lundi 21 mars

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 13 novembre 2015

- Présentation du dossier d'installation des bornes Wi-Fi dans certains locaux administratifs

- Point sur les AT ATT MP 2015

- Retour sur les travaux des commissions "projets travaux" et "prévention sécurité"

- Information sur la protection sociale complémentaire et prévoyance santé

- Présentation du rapport annuel de la médecine du travail

- Information sur la pénibilité du travail

- Questions diverses

2015

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 13 novembre

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 26 mars 2015

- Fonctionnement du CHSCT – proposition de modifications du règlement intérieur

- Planification des dates du CHSCT et des réunions préparatoires des membres représentants du Personnel

- Proposition du programme annuel de prévention

- Proposition du programme de visites de locaux

- Présentation et validation du Bilan des AT ATT MP 2014

- Point sur les AT ATT MP 2015

- Point sur les assistants de prévention – fonctionnement et proposition de mise en place d’un temps d’échange

- Document unique, mise en place d’un suivi du CHSCT

- Point sur les travaux en cours ou à venir

- Point sur le dossier poussières bois, fumées de soudure

- Point sur le dossier mi-temps mi-temps

- Prévention des risques psychosociaux – proposition de mise en place d’un maximum d’entretiens annuels par évaluateur

- Prévention des risques psychosociaux – proposition de mise en place d’une charte de courtoisie

- Point sur le port des équipements de protection individuelle (EPI)

- Questions diverses

26 mars

- Approb

2014

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 14 novembre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation des comptes-rendus du CHS du 21 février et 30 septembre.

- Présentation et Validation du Bilan AT  et MP 2013.

- Point sur les AT et MP 2014.

- Présentation et Validation du Règlement Intérieur Prévention des Risques Professionnels.

- Proposition de modification du Règlement Intérieur Alcool.

- Présentation et Validation de la Démarche d'habilitation FORPREV (SST, PRAP).

- Proposition du Fonctionnement du CHS-CT 2015.

- Questions Diverses

Mardi 30 septembre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Point sur l'Actuel Groupe Scolaire Pont Boileau

Vendredi 21 février

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 11 décembre 2013.

- Point sur les Registres de Santé et Sécurité au Travail.

- Point suite à la 1ère rencontre de Travail sur le "Règlement Intérieur Hygiène et Sécurité".

- Présentation du Rapport Annuel de la Médecine de Prévention.

- Questions Diverses.

2013

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 11 décembre 2013

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 4 octobre 2013.

- Point sur les AT, ATT, et MP 2013.

- Présentation de la Démarche pour la Mise en Place du Futur CHSCT 2014

- Présentation de la Démarche pour la Rédaction du Règlement Intérieur Hygiène et Sécurité.

- Questions Diverses

Jeudi 26 septembre :  il est constaté que le quorum n’est pas atteint.

Le report de cette réunion est fixée au 4 octobre 2013.

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 4 avril 2013.

- Présentation du Bilan AT, ATT, et MP 2012.

- Point sur les AT, ATT, et MP 2013.

- Point sur la "Cigarette Electronique".

- Questions Diverses.

CR CHS 4 octobre

CR CHS 26 septembre

Jeudi 4 avril

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 13 décembre 2012.

- Approbation du compte rendu CHS Extraordinaire  du 4 février 2013.

- Présentation/Validation du compte rendu de la visite CHS de L'Accueil de la DISI du 6 décembre 2012.

- Présentation de la Synthèse des AT, ATT, et MP 2012.

- Point sur les AT, ATT, et MP 2013.

- Présentation des Travaux réalisés en lien avec le CHS Extraordinaire du 11 octobre 2012 (FIPHFP).

- Questions Diverses.

CR CHS 4 avril

Lundi  4 février

- Désignation du secrétaire de séance.

- Délocalisation du Service Hygiène et Sécurité et de l'Assistante Sociale (Visite des Futurs Locaux et Présentation des Plans et Travaux).

CR CHS Extraordinaire 4 février

Courrier Intersyndicale Délocalisation

2012

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi  13 décembre

- Voir ordre du jour ci-dessous.

Jeudi  22 novembre - ANNULÉ - Quorum Non Atteint

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 18 juin 2012.

- Approbation du compte rendu CHS du 11 octobre 2012.

- Présentation du Bilan AT, ATT, et MP 2011.

- Présentation du Projet du Livret d'Accueil Sécurité des Assistants de Prévention.

- Présentation du Projet du Registre de Santé au Travail.

- Point sur les Reclassements Professionnels.

- Points sur la Nouvelle Réorganisation du Service de la Médecine Préventive Professionnelle.

- Présentation du Nouveau Contenu de la Trousse de Secours

- Questions Diverses.

Jeudi 11 octobre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Présentation des dossiers "Accessibilité" soumis au subventionnement du FIPHFP et à l'avis du CHS.

- Questions Diverses.

Lundi 18 juin

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 22 mars 2012.

- Présentation du dossier Désherbage/Voirie Propreté Urbaine - Espaces Verts.

- Point sur les AT, ATT, et MP janvier - avril 2012.

- Présentation et Validation du Programme Annuel de Prévention 2012.

- Présentation et Validation de la Programmation des Visites CHS 2012.

- Présentation synthétique du nouveau Décret N°2012-170 du 3 février 2012.

- Questions Diverses.

Jeudi  22 mars

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 17 novembre 2011

- Approbation du compte rendu et du courrier de la visite CHS du 29 novembre 2011.

- Présentation de la Nouvelle Organisation du Service de la Médecine Préventive et Professionnelle.

- Présentation et Validation de la Fiche Sécurité "Conduite à tenir en cas d'agression".

- Présentation du Projet Pôle Associatif.

- Questions Diverses.

CR CHS 22 mars

2011

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Jeudi 17 novembre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du compte rendu du CHS du 23 mars 2011

- Approbation du compte rendu du CHS du 8 septembre 2011.

- Présentation du dossier finalisé du Marché des Vêtements de Travail et des Équipements de Protection Individuelle.

- Présentation du Bilan des Accidents du Travail et Maladies Professionnelles 2010.

- Point sur les Accidents du Travail et les Maladies Professionnelles 2011.

- Point sur le Projet de Prévention des Risques Psychosociaux.

- Questions diverses.

CR CHS 17 novembre

Jeudi 8 septembre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Aménagement des Locaux rue Lafayette, dans le cadre de la Réorganisation de la DGSU.