Comité d'Hygiène, de Sécurité  et de Conditions de Travail (CHSCT)

La Roche-sur-Yon Agglomération

2017

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

2016

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 14 décembre

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 30 septembre 2016

- Information sur les AT ATT MP 2016

- Information sur le dossier du marché des vêtements du travail et EPI

- Retour sur la visite des membres du CHSCT du site Prévert

- Questions diverses.

Vendredi 30 septembre

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 13 mai 2016

- Charte de la mobilité pour raison médicale

- Point d'information sur les vaccinations

- Utilisation de la cigarette électronique sur le lieu de travail

- Bilan sur les accidents de travail

- Questions diverses.

Vendredi 13 mai

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du  2015

2015

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 6 octobre

- Approbation du compte-rendu du CHSCT du 24 mars 2015

- Point sur l'évolution du service Gestion Préventive du personnel et sur les incidences pour les agents

- Point sur le réglement intérieur du CHSCT et modalités du secrétariat

- Proposition du programme annuel de prévention

- Proposition du programme de visites de locaux

- Présentation et validation du Bilan des AT ATT MP 2014

- Point sur les AT ATT MP 2015

- Questions diverses.

24 mars

-

2014

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi 20 février

- Désignation du Secrétaire de Séance.

- Validation du CHS du 13 décembre 2013.

- Point sur les Registres de Santé et Sécurité au Travail.

- Point suite à la 1ère rencontre de travail sur le «Règlement Intérieur Prévention des Risques Professionnels».

- Point sur l’Aménagement de la Banque d ’Accueil de la Piscine de St Florent des Bois.

- Présentation du Rapport Annuel de la Médecine de Prévention.

- Questions diverses.

CR CHS Agglo 20 février

2013

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi 7 octobre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Validation du CHS du 15 mars 2013.

- Présentation du bilan AT 2012.

- Point sur les accidents du travail 20 13.

- Point sur la cigarette électronique.

- Questions diverses.

Vendredi  15 mars

- Désignation du secrétaire de séance.

- Validation du CHS du 30 novembre 2012.

- Présentation de la synthèse de la visite du 15 novembre 2012 / ARAGO.

- Présentation de la synthèse de la réunion du 29 novembre 2012 / ARAGO.

- Présentation de la synthèse de la réunion de travail CHS du 22 février 2013. Projet multi-accueil et mairie annexe de la Vallée verte.

- Point sur les accidents de travail 201 2 et 2013.

- Présentation du rapport d’activité du service de médecine préventive et professionnelle pour l’année 2012.

- Questions Diverses.

CR CHS Agglo 15 mars

Suite CHS Agglo

2012

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

30 novembre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du CHS du 4 octobre 2012.

- Point sur les accidents du travail 2012.

- Questions Diverses.

Jeudi 4 octobre

- Désignation du secrétaire de séance.

- Approbation du CHS du 25 mai 2012.

- Point sur les accidents du travail 2012.

- Présentation du nouveau décret n° 2012 -170 du 3 février.

- Questions Diverses.

CR CHS Agglo 4 oct.

Vendredi  25 mai

- Désignation du secrétaire de séance.

- Validation du compte rendu du 16 décembre 2011.

- Présentation et approbation du programme annuel de prévention 2012.

- Point sur les accidents du travail 201 1 et 2012.

- Présentation et validation pour la mise en ligne des fiches de prévention.

- Programmation des lieux de visites du CHS pour l’année 2012.

- Le nouveau décret n°2012-170 du 3 février 2012.

- Le règlement intérieur hygiène et sécurité.

- Questions Diverses.

CR CHS Agglo 25 mai

2011

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus